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Afin d’accéder au document d’admission / document d’information (le « Document d’admission / Document d’information »), il est nécessaire de lire et d’accepter l’avis reproduit ci-dessous, que le lecteur doit examiner attentivement avant de lire, d’accéder, d’utiliser ou de manipuler de quelque manière que ce soit les informations qui y sont contenues. En accédant à la section de ce site web contenant le Document d’admission / Document d’information, vous acceptez d’être lié par les conditions générales énoncées ci-dessous, lesquelles peuvent être modifiées ou mises à jour ultérieurement et doivent donc être lues dans leur intégralité à chaque fois que vous accédez à ladite section du site web.

Le Document d’admission / Document d’information a été préparé conformément à la réglementation applicable aux émetteurs sur le système multilatéral de négociation organisé et géré par Borsa Italiana S.p.A., « Euronext Growth Milan » (le « Règlement des Émetteurs d’Euronext Growth Milan »), ainsi que sur le système multilatéral de négociation exploité par Euronext Paris S.A., « Euronext Growth Paris » (le « Règlement d’Euronext Growth Paris »), en vue de l’admission des actions ordinaires et autres instruments financiers (les « Instruments Financiers ») de Kaleon S.p.A. (la « Société ») sur ces systèmes multilatéraux de négociation.

Le Document d’admission / Document d’information et l’opération qui y est décrite, ainsi que toute autre information qui y figure, ne constituent pas une « offre au public » d’instruments financiers – telle que définie par le décret législatif n° 58 du 24 février 1998, tel que modifié et complété par la suite (le « TUF ») – et, par conséquent, il n’est pas nécessaire d’établir un prospectus conformément aux formats prévus par le Règlement (UE) n° 1129/2017 et le Règlement Délégué (UE) n° 980/2019, sauf dans la mesure requise par le Règlement des Émetteurs d’Euronext Growth Milan et le Règlement d’Euronext Growth Paris.
Le Document d’admission / Document d’information ne constitue donc pas un prospectus au sens de la législation susmentionnée et sa publication n’est pas soumise à l’autorisation de la CONSOB ni de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) en vertu du Règlement (UE) n° 1129/2017 ou de toute autre loi ou réglementation régissant la préparation et la publication des prospectus conformément aux articles 94 et 113 du TUF, y compris le règlement des émetteurs adopté par la CONSOB avec la résolution n° 11971 du 14 mai 1999, tel que modifié et complété par la suite.

Les informations contenues dans la section de ce site web à laquelle vous êtes sur le point d’accéder sont divulguées conformément au Règlement des Émetteurs d’Euronext Growth Milan ainsi qu’au Règlement d’Euronext Growth Paris.

Les informations contenues dans ladite section du site web et dans le Document d’admission / Document d’information ne peuvent être ni copiées ni transmises et ne sont accessibles qu’aux personnes :(a) résidant en Italie ou en France et non domiciliées, ni actuellement situées, aux États-Unis d’Amérique, en Australie, au Japon, au Canada, ou dans tout autre pays où la diffusion du Document d’admission / Document d’information et/ou des informations susmentionnées nécessiterait l’approbation des autorités locales compétentes ou contreviendrait aux lois ou réglementations locales (les « Autres Pays »), et(b) qui ne sont pas des « U.S. Persons » telles que définies par le Règlement S pris en application du United States Securities Act de 1933, tel que modifié, et qui n’agissent pas pour leur compte ni pour leur bénéfice, sauf si un enregistrement a été effectué ou si une exemption spécifique d’enregistrement a été accordée conformément au United States Securities Act de 1933, tel que modifié, et aux réglementations applicables.

Toute « U.S. Person », telle que définie ci-dessus, n’est pas autorisée à accéder à la section susmentionnée de ce site web, ni à télécharger, enregistrer et/ou sauvegarder, que ce soit de manière temporaire ou permanente, le Document d’admission / Document d’information ou toute autre information contenue dans ladite section du site.

En aucun cas et sous aucune circonstance, le Document d’admission / Document d’information ou toute autre information figurant dans la section concernée de ce site web ne peut être diffusé, directement ou par l’intermédiaire de tiers, en dehors de l’Italie et de la France, notamment aux États-Unis, en Australie, au Japon, au Canada ou dans les Autres Pays, ni être communiqué à une « U.S. Person » telle que définie ci-dessus.

Le non-respect de cette disposition peut constituer une violation du United States Securities Act de 1933, tel que modifié, ou des lois applicables dans d’autres juridictions.
Les informations contenues sur ce site web (ou sur tout autre site web lié à celui-ci) ne constituent ni une offre, ni une invitation à formuler une offre, ni une activité promotionnelle relative aux Instruments Financiers à destination de tout citoyen ou résident du Canada, de l’Australie, du Japon, des États-Unis d’Amérique, ou de tout autre des Autres Pays.
Les Instruments Financiers n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au United States Securities Act de 1933, tel que modifié, ni auprès d’aucune autorité de régulation d’un État ou d’une autre juridiction des États-Unis d’Amérique. Ils ne peuvent être offerts ni vendus aux États-Unis d’Amérique, ni à, ou pour le compte ou le bénéfice de, toute « U.S. Person » telle que définie ci-dessus, sauf si un tel enregistrement a été effectué ou si une exemption applicable d’enregistrement a été accordée, ni dans tout autre pays où l’offre d’actions est soumise à des restrictions légales.

Le Règlement S pris en vertu du United States Securities Act de 1933, tel que modifié, définit une « U.S. Person » comme :(1) toute personne physique résidant aux États-Unis ;(2) toute société de personnes (« partnership ») ou toute société constituée ou organisée selon les lois des États-Unis ;(3) toute succession (« estate ») dont l’un des exécuteurs testamentaires ou administrateurs est une « U.S. Person » ;(4) tout trust dont l’un des administrateurs (« trustee ») est une « U.S. Person » ;(5) toute agence, succursale ou tout bureau situé aux États-Unis appartenant à une personne constituée ou organisée hors des États-Unis ;(6) tout compte non discrétionnaire ;(7) tout autre compte similaire (autre qu’une succession ou un trust) détenu par un courtier ou autre fiduciaire pour le compte ou au bénéfice d’une « U.S. Person » ;(8) toute société de personnes ou société par actions : (i) constituée ou organisée selon les lois d’une juridiction étrangère ; et (ii) formée par une « U.S. Person » principalement dans le but d’investir dans des titres non enregistrés en vertu du United States Securities Act de 1933, tel que modifié, à moins qu’elle ne soit constituée, organisée et détenue par des investisseurs accrédités (tels que définis dans la Rule 501(a) du United States Securities Act de 1933, tel que modifié) qui ne sont pas des personnes physiques, des successions ou des trusts.

Afin d’accéder au Document d’admission / Document d’information et à la section correspondante de ce site web, ainsi qu’au Document d’admission / Document d’information et à toute autre information contenue dans les pages suivantes, je déclare, sous ma seule responsabilité, que je suis résident en Italie ou en France, que je ne suis pas domicilié, ni actuellement situé aux États-Unis d’Amérique, en Australie, au Japon, au Canada ou dans les Autres Pays, et que je ne suis pas une « U.S. Person » telle que définie dans le Règlement S pris en vertu du United States Securities Act de 1933, tel que modifié.


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      Relations Investisseurs

      Informations sur les actionnaires

      * L6A4 S.r.l. a pris un engagement de lock-up d’une durée de 24 mois concernant 9 625 000 Actions, avec effet à compter du début des négociations sur Euronext Growth Milan et Euronext Growth Paris.

      ActionnaireNombre d'actionsPourcentage du capital socialPourcentage des droits de vote
      L6A4 S.r.l. *9.701.32668,68%68,68%
      Marché4.423.67431,32%31,32%
      Total14.125.000100%100%

      Obligations d'information des actionnaires importants

      Conformément au règlement des émetteurs d’Euronext Growth Milan, tel qu’approuvé et publié par Borsa Italiana S.p.A. et tel que modifié et complété ultérieurement (le « règlement des émetteurs d’Euronext Growth Milan »), toute personne qui détient au moins 5 % d’une catégorie d’instruments financiers de KALEON S.p.A. admis à la négociation sur Euronext Growth Milan et Euronext Growth Paris est considérée comme un actionnaire important (un « actionnaire important »).

      Le fait d’atteindre ou de dépasser les seuils de 5 %, 10 %, 15 %, 20 %, 25 %, 30 %, 50 %, 66,6 % et 90 % du capital social, ainsi que le fait de descendre en dessous de l’un des seuils susmentionnés, constitue, conformément au règlement des émetteurs d’Euronext Growth Milan, un changement important (un « Changement important ») qui doit être notifié par les actionnaires importants à KALEON S.p.A. dans les 4 jours de bourse suivant la date à laquelle la transaction ayant entraîné le Changement important a été effectuée.

      Cette notification doit inclure :

      1. l’identité des actionnaires importants concernés ;
      2. la date à laquelle KALEON S.p.A. en a été informée ;
      3. la date à laquelle le changement significatif dans l’actionnariat s’est produit ;
      4. le prix, le montant et la catégorie des instruments financiers de KALEON S.p.A. concernés ;
      5. la nature de la transaction ;
      6. la nature et l’étendue de l’intérêt de l’actionnaire significatif dans la transaction.

      À cette fin, chaque actionnaire important peut utiliser les modèles de déclaration prévus dans les « Règles de transparence » (telles que définies dans le règlement des émetteurs d’Euronext Growth Milan), en se référant spécifiquement aux informations et communications requises des actionnaires importants. La notification susmentionnée doit être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception à la société à son siège social (Via Privata Maria Teresa n° 4, Milan (MI)), ou par courrier électronique à l’adresse investorrelations@kaleon.com du service Relations investisseurs de la Société, ou par courrier électronique certifié (PEC) à l’adresse [SAGSRL01@LEGALMAIL.IT].